1. INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.naturolecomte.com les informations suivantes :

1.1. Edition et développement 

Angélique Lecomte, Numéro de SIRET 93909340700012, Responsable éditorial : Angélique Lecomte. Adresse : 7 allée de l’historien 59830 Bachy. Email : contact@naturolecomte.fr. Site Web : naturolecomte.fr

1.2. Hébergement

Le site est hébergé par O2Switch, Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand.

2. CONDITIONS D’UTILISATION

Angélique Lecomte met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Lecomte Angélique et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Angélique Lecomte n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

2.1 Cookies 

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2.2 Les cookies tiers

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2.3 Liens hypertexte

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3. SERVICES FOURNIS

L’ensemble des activités de l’entreprise ainsi que ses informations sont présentées sur le site www.naturolecomte.fr. Angélique Lecomte s’efforce de fournir sur ses prestations des informations aussi précises que possible. Les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.naturolecomte.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

4. LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@naturolecomte.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent sur le site www.naturolecomte.fr incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Lecomte Angélique. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Crédits photo : Camille Caudrelier & Pexels (banque d’images libre de droit)

Logo et illustrations : Camille Caudrelier

6. DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

7. LITIGES

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8. DONNÉES PERSONNELLES

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